Les assurances de dommages et de responsabilité - E-learning

Connaître les principes généraux des assurances de dommages et de responsabilité
En matière d’assurance, on distingue les assurances de personnes des assurances de dommages et de responsabilité.

• Les opérations d’assurance et le contrat d’assurance de dommages et de responsabilité
  Dommages et responsabilités : contrat et opérations.
• La formation du contrat (documents) d’assurances dommages
  Constitution du dossier de l’assurance.

Connaître les obligations juridiques du souscripteur d’un contrat d’assurance de dommages
Le souscripteur d’un contrat d’assurance dommages a certaines obligations vis-à-vis de son assureur. En cas de manquement à ses obligations, le souscripteur encourt des sanctions.

• Les obligations du souscripteur d’assurances dommages
  Contrat d’assurance dommages : les obligations de l’adhérent.
• Les sanctions du non respect par le souscripteur d’assurances dommages de ses obligations
  Contrat d’assurance dommages : les sanctions à la violation des obligations par l’adhérent.

Connaître les cas de résiliation et le règlement des litiges nés d’un contrat d’assurance
Comme tout contrat, la police d’assurance peut être dénoncée, conjointement ou à l’initiative de l’une des parties, à date fixe ou à l’occasion de certains événements ou litiges.

• La cessation du contrat d’assurances dommages
  Énoncé des conditions de cessation du contrat d’assurance dommages.
• Le règlement des litiges liés au contrat d’assurances dommages
  Exposé des règles qui président au règlement des litiges liés au contrat d’assurance dommages.