Stock-options et actions gratuites

Public admis

  • Salarié en Poste
  • Demandeur d'emploi
  • Entreprise
  • Etudiant

Financements

Eligible CPF Votre OPCO Financement personnel

Objectifs de la formation

Distinguer les différentes formules d'actionnariat salarié
Maîtriser le cadre juridique et fiscal de plans de stock-options et d’attribution d'actions gratuites
Choisir et mettre en place l'outil ou la combinaison d'outils adaptés



EFE


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Tarif

A partir de 1 195,00 €

Durée 1 jour - 7 heures
Modes
  • Entreprise
  • Distance
Sessions
Lieux Partout en France

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Programme

Stock-options et actions gratuites

Choisir les dispositifs les mieux adaptés

Identifier la place des stock-options et actions gratuites parmi les différentes formules d'accès à l'actionnariat salarié

  • Panorama des outils : stock-options, Bons de Souscription de Parts de Créateur d'Entreprise (BSPCE), Bons de Souscription d'Actions (BSA), actions gratuites
  • Exercice d'application : identification des paramètres du choix suivant les objectifs poursuivis
  • Enjeux fiscaux pour l'entreprise, pour les bénéficiaires et les coûts

Articuler stock-options et actions gratuites

  • Complémentarité ou substitution : déterminer la meilleure formule
  • Les associer à d'autres dispositifs de rémunération différée

Étude de cas : analyse comparée des avantages et limites des deux dispositifs pour l'entreprise et les salariés

Mettre en place les plans

Maîtriser les aspects juridiques

  • Déterminer la légalité d'une condition de présence dans l'entreprise au moment de la levée
  • Mesurer la portée de l'obligation d'information du salarié
  • Maîtriser la procédure d'octroi
  • Définir le nombre d'actions offertes et en fixer le prix…
  • Sélectionner les bénéficiaires. Les critères d'attribution
  • Intégrer les nouvelles règles de transparence sur la rémunération des dirigeants
  • Conditions de levée : portée de l'arrêt Go Sport et conditions d'exercice des options
  • Transmission à titre gratuit des stock-options : avant et après la levée

Exercice d'application : rédaction du plan, les précautions à prendre, rédaction des clauses sensibles

Maîtriser les aspects fiscaux

  • Fiscalité du rabais
  • Fiscalité de la plus-value d'acquisition
  • Fiscalité de la plus-value de cession

Connaître le sort des stock-options en cas de fusion, d'Offres Publiques d'Achat (OPA) et d'Offres Publiques d'Échange (OPE)

  • Intégrer les spécificités de la mise en place d'un plan de stock-options dans un cadre international

Maîtriser le traitement comptable des stock-options

  • Comptabiliser les options d'achat et de souscription d'actions

Prérequis

Avoir des connaissances en droit du travail et en fiscalité

Public

Responsables des ressources humaines
Responsables rémunération et avantages sociaux
Responsables administratifs et financiers

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Objectifs de la formation

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  • Adapter son comportement
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A partir de 1 390,00 €

Durée

2j / 14h

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  • Centre
  • Entreprise
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Objectifs de la formation

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Acquérir les bases de la physiologie et de la pathologie.
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Connaitre les bonnes pratiques pour les métiers comportant du port de charges.
Tarif

A partir de 589,00 €

Durée

2j / 14h

Modes
  • Entreprise
  • Distance

Objectifs de la formation

  • Définir les différentes fonctions de l'entrepôt
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Tarif

A partir de 1 390,00 €

Durée

2j / 14h

Modes
  • Centre
  • Entreprise
  • Distance

Objectifs de la formation

  • Structurer ses connaissances juridiques sur la gestion locative de logements
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Objectifs de la formation

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Déterminer le dispositif de départ en formation correspondant à chaque besoin
Mettre en place le plan de développement des compétences

Tarif

A partir de 1 675,00 €

Durée

2 jours - 14 heures

Modes
  • Centre
  • Entreprise
  • Distance

Objectifs de la formation

Identifier les enjeux et missions de la fonction de manager

Utiliser des outils opérationnels d’animation d’équipe

Pratiquer les techniques de communication efficace vis-à-vis de son équipe



Tarif

A partir de 1 510,00 €

Durée

2 jours - 14 heures

Modes
  • Centre
  • Entreprise
  • Distance

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Tarif

A partir de 5 614,00 €

Durée

7 jours

Modes
  • Centre
  • Entreprise
  • Distance

Objectifs de la formation

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Tarif

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  • Centre
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Objectifs de la formation

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Tarif

A partir de 2 710,00 €

Durée

4 jours

Modes
  • Centre
  • Entreprise
  • Distance

Objectifs de la formation

  • Cette formation fait l'objet d'une évaluation formative.
Tarif

Contacter l'organisme

Durée

3 jours (21 heures)

Modes
  • Centre
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