Formation Produits dérivés (instruments financiers à terme) : aspects comptables et fiscaux pour les entreprises industrielles et commerciales
Public admis
- Salarié en Poste
- Demandeur d'emploi
- Entreprise
- Etudiant
Financements
Eligible CPF Votre OPCO Financement personnel
Objectifs de la formation
- Expliquer l'environnement général des instruments financiers à terme
- Opérer le traitement comptable des dérivés et opérations de couverture selon la réglementation française et compréhension globale des retraitements IFRS
- Mettre en œuvre les retraitements fiscaux nécessaires attachés aux produits dérivés
| Tarif |
A partir de 1 887,00 € |
| Durée | 2 jours |
| Modes |
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| Sessions |
| Tarif |
A partir de 1 887,00 € |
| Durée | 2 jours |
| Modes |
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| Sessions |
Programme
Engagement
Préciser le contexte des produits dérivés
Les caractéristiques (sources d'exposition, instruments utilisés, risque couvert) des principales opérations : taux, change, matières premièresLa problématique de la comptabilité de couverture : rendre les états financiers pertinents, refléter les intentions de gestionLa sensibilité au risque de taux (taux fixe / taux variable)- Quiz sur les opérations de couverture
Présenter les instruments financiers et les marchés financiers
Les caractéristiques d'un instrument financier, ses sources juridiquesLes risques pris par l'utilisateur d'un produit dérivé, les risques sur lesquels les produits dérivés permettent une actionLe fonctionnement du marché des instruments financiers à terme, les marchés organisés, les marchés de gré à gréCompréhension des instruments optionnels- Atelier pour illustrer les stratégies de couverture de groupes cotés au CAC 40
Préciser les principes à appliquer
Les règles comptables françaises concernant les dérivés et opérations de couvertureLes règles particulières applicables aux primes sur option et au report-deportIllustration avec les positions ouvertes isolées (POI) et les POI avec soultes- Cas pratique : comptabiliser un dérivé en POI avec soulte
Traiter les opérations de couverture
Application du principe de symétrie- Cas pratiques : traiter le report/déport d'une opération de couverture du risque de change sur chiffre d'affaire futur ; traiter les primes d'une opération de couverture d'un investissement futur à l'aide d'un instrument optionnel
- Cas pratique : traiter la couverture d'un budget d'approvisionnement
- Quiz sur les règles comptables françaises des dérivés et opérations de couverture
Expliquer les principes fiscaux
Principes fiscaux de basePrincipes arrêtés par l'article 38-6-1° du CGI concernant les instruments financiers à terme (IFT)Préciser certaines exceptions et jurisprudence
Le report d'imposition des profits latentsLes retraitements fiscaux limitant la déductibilité des pertes (positions symétriques)Cas de jurisprudence : cas particulier des titres achetés couverts par des options, des titres achetés couverts par l'achat d'un put- Cas pratiques de synthèse tant au plan comptable que fiscal : présenter les écritures et les conséquences fiscales relatives à différentes opérations de couverture selon les règles françaises, et certaines avec les rappels IFRS
Transfert
Les points forts
Pour chaque produit dérivé : rappel des caractéristiques, exposé des principes comptables et fiscaux, exemples d'application
Formation rythmée par de nombreux exemples chiffrés
Fiches de synthèse sur la comptabilisation et les règles fiscales
Expertise de l'intervenant, rédacteur du règlement ANC 2015-05 et ancien préparateur comptable
Prérequis
Avoir de bonnes notions sur les produits dérivés ou avoir le niveau de la formation :
Public
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