Formation Cryptomonnaies et autres jetons de la blockchain : réglementation, techniques, comptabilité et fiscalité (niveau 2)
Public admis
- Salarié en Poste
- Demandeur d'emploi
- Entreprise
- Etudiant
Financements
Eligible CPF Votre OPCO Financement personnel
Objectifs de la formation
- Préciser le contexte et les concepts clés de la blockchain
- Comptabiliser les cryptomonnaies et les jetons en French Gaap et traitement IFRS
- Préciser le dispositif et les traitements spécifiques aux PSAN
- Traiter la fiscalité des cryptomonnaies et des jetons
| Tarif |
A partir de 1 970,00 € |
| Durée | 2 jours |
| Modes |
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| Sessions | |
| Lieux | Partout en France |
| Tarif |
A partir de 1 970,00 € |
| Durée | 2 jours |
| Modes |
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| Sessions | |
| Lieux | Partout en France |
Description
Cette formation vise à approfondir le fonctionnement de la technologie blockchain, les différentes règlementations, les traitements comptables et impacts fiscaux liés aux cryptomonnaies et autres jetons. A l'issue de la formation, le participant sera en mesure de décrypter les concepts clés de la blockchain, de prendre en compte les réglementation et nomenclature liées aux actifs numériques, de traiter les aspects comptables en règles françaises et en normes IFRS chez l'émetteur et le souscripteur, d'appréhender les traitements comptables et fiscaux des PSAN (prestataire de services en actifs numériques) et de traiter la fiscalité des cryptomonnaies et des jetons.
Programme
Engagement
Résumer la genèse et l'évolution de la technologie blockchain
Définition de la blockchainDu mouvement cypherpunk à la tokenization generation eventLe fonctionnement de la blockchainDifférences entre une blockchain publique, privée et hybride- Cas pratique : identifier les avantages et les risques de la blockchain pour une entreprise
Expliquer les ICO, IDO, IEO et les autres concepts clés de la blockchain
Cryptomonnaies et Crypto-actifsSmart contractICO (Initial Coin Offering)IDO (Initial Decentralized Offering)IEO (Initial Exchange Offering)TGE (Token Generation Event)Activité de minageNFT (Non Fongible Token)PSAN (Prestataire de Services sur Actifs Numériques)DeFi (Finance décentralisée)La crypto custody (la conservation de crypto-monnaies et des actifs numériques)- Quiz sur les différents concepts clés de la blockchain
Spécifier la réglementation et la nomenclature
La loi Pacte 2019-486 du 22 mai 2019La définition juridique d'un jetonAMF et visa d'émission de jetonsWhite paper et informationsLe document d'informationPrésentation du règlement ANC 2020-05 du 24 juillet 2020Nomenclature pour la codification des comptes comptables liés aux actifs numériques- Atelier pour illustrer la réglementation et la nomenclature liées aux actifs numériques
Traiter la comptabilité chez l'émetteur
Traitement comptable d'une offre de jetonsCas particulier d'émissions de jetonsInformation à donner en annexe- Cas pratique de comptabilisation d'actifs numériques chez l'émetteur
Traiter la comptabilité chez le souscripteur
Classement des jetonsLes travaux de clôtureLa cession des jetons- Cas pratique de comptabilisation d'actifs numériques chez le souscripteur
Préciser le traitement comptable des cryptomonnaies et des jetons en IFRS
Classification selon les normes IFRSEvaluations initiale et ultérieure en normes IFRS- Atelier pour illustrer le traitement IFRS chez l'émetteur et le souscripteur
Présenter le dispositif PSAN
Le statut PSAN et les activités nécessitant son obtentionLa procédure d'obtention d'un enregistrement PSANTraiter la comptabilité et la fiscalité des PSAN
Les opérations comptables et impacts fiscauxLes informations à fournir- Atelier de synthèse pour illustrer les traitements comptables et fiscaux opérés par les PSAN
Préciser le cadre fiscal
Définition du jeton et de la crypto-monnaie dans le nouvel article 150 VH bis du code général des impôts (CGI)Définition de l'assiette fiscaleObligation de déclarer les comptes cryptos détenus sur une plateforme d'échangesL'application d'une flat taxL'article 79 de la loi de finances pour 2022Mettre en œuvre les traitements fiscaux
Cas des échanges de jetonsLes justificatifs à conserverLa déclaration selon le régime- Atelier de synthèse pour illustrer les différents traitements fiscaux des cryptomonnaies et jetons
Transfert
Les points forts
Nombreux illustrations tout au long de la formation
Pédagogie active et opérationnelle avec un intervenant consultant expert
Prérequis
Avoir de bonnes connaissances en comptabilité et fiscalité
Public
Directeurs / responsables comptables et financiers - Experts-comptables – Commissaires aux comptes - Chefs de mission en cabinet d'expertise comptable - Toute personne souhaitant approfondir ses connaissances comptables en matière de cryptomonnaie et de jetons
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- Choisir le test d'hypothèse adapté à une problématique clairement identifié
- Vérifier et valider la mise en œuvre des tests d'hypothèses
- Interpréter, valider et critiquer les résultats issus des tests d'hypothèses
- Mettre en œuvre les tests classiques dans le domaine des comparaisons (Student, Fisher, khi-deux, Anova classique un facteur…)
- Traduire en connaissances métiers les résultats statistiques issus d'un test d'hypothèse
- Choisir entre un test paramétrique et non paramétrique
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A partir de 3 100,00 € |
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Objectifs de la formation
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Contacter l'organisme |
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Contacter l'organisme |
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