Maîtriser les difficultés de la TVA liées aux échanges internationaux

1) Avant la formation

• Questionnaire de positionnement pour identifier ses propres axes de progrès

2) Pendant la formation

Introduction

• Présentation de chacun
• Attentes et objectifs visés de chaque participant
• Présentation du cadre de la formation
• Contextualisation des objectifs et des enjeux
• Emergence des représentations des participants
• Ajustement du contenu de la formation si besoin

Application de la TVA

• Les opérations imposables
• Les opérations imposables par la loi
• Les opérations imposables sur option
• Les opérations exonérées
• Les exportations et les livraisons intra-communautaires
• Les exonérations destinées à éviter un cumul d'imposition
• Les opérations bancaires
• Les exonérations diverses
• Effet des exonérations

Calcul et paiement de la TVA

• Les taux de TVA
• La TVA collectée
• La TVA déductible
• Déclarations périodiques et paiement de la TVA
• Le régime micro
• Le régime du réel simplifié
• Le régime du réel normal
• Le crédit de TVA
• Les sanctions

TVA et commerce international

• Les opérations extracommunautaires portant sur les biens
• Les opérations intracommunautaires portant sur les biens
• Les acquisitions par des personnes bénéficiant du régime dérogatoire
• Les acquisitions réalisées par les particuliers

Les prestations de services

• La déclaration de la TVA (CA3-CA12)
• Les déclarations d'échanges de biens
• La comptabilisation de la TVA
• La DEB (Déclaration d'Echanges de Biens)

Exemples de travaux pratiques (à titre indicatif)

• Autodiagnostic
• Mises en situation basée sur des cas concrets proposés par les stagiaires
• Exercices d'entrainement
• Atelier collectif : analyse de scénario, mise en situation
• Brainstorming en sous-groupe
• Débriefing sur les comportements mis en oeuvre : analyse de pratiques
• Plan d'action : rédiger son plan d'action personnalisé (PAP), objectifs et actions concrètes

Synthèse de la session

• Réflexion sur les applications concrètes que chacun peut mettre en oeuvre dans son environnement
• Conseils personnalisés donnés par l'animateur à chaque participant
• Evaluation formative (quiz permettant de valider les compétences acquises)
• Bilan oral et évaluation à chaud

Le contenu de ce programme peut faire l'objet d'adaptation selon les niveaux, prérequis et besoins des apprenants.

Modalités d’évaluation des acquis

• En cours de formation, par des mises en situation contextualisées évaluées
• Et, en fin de formation, par un questionnaire d'auto-évaluation