L'impôt sur le revenu - Valeurs mobilières - E-learning

Savoir déterminer l’imposition des plus-values sur valeurs mobilières
La cession de valeurs mobilières peut entraîner une imposition au titre des plus-values, son régime d’imposition a été modifié à plusieurs reprises. La Loi de finances 2018 a instauré un prélèvement forfaitaire unique (PFU), appelé aussi « flat tax », sur les plus- values de cession de valeurs mobilières et de droits sociaux réalisés à compter du 01/01/2018 (comme d’ailleurs sur les revenus de capitaux mobiliers). Le régime d’imposition est fonction de plusieurs éléments que nous analyserons dans cette session.

• Les plus-values imposables sur valeurs mobilières
  Définition des plus-values sur valeurs mobilières imposables
• Les modalités d’imposition des plus-values sur valeurs mobilières
  Présentation du régime d’imposition des plus-values sur valeurs mobilières

Connaître la fiscalité des revenus de valeurs mobilières
Le principe de la fiscalité des revenus d’actions, d’obligations et d’OPCVM a été profondément remanié par la loi de finances pour 2018 par l’instauration du prélèvement forfaitaire unique (PFU) appelé aussi « flat tax » au taux de 12,8% (hors prélèvements sociaux). Nous allons étudier les particularités de l’application de cette fiscalité pour chacun de ces revenus. La source de ces revenus, française ou étrangère, peut également impacter leur imposition. Nous examinerons également ce point.

• La fiscalité des revenus d’actions françaises
  Présentation du régime d’imposition des dividendes.
• La fiscalité des revenus d’obligations françaises
  Présentation du régime d’imposition des revenus d’obligations.
• Valeurs mobilières : la fiscalité des revenus de source étrangère et des OPCVM
  Présentation du régime d’imposition des revenus de capitaux mobiliers : actions, obligations, OPCVM.