Les primes d'assurance et le règlement des sinistres - E-learning

Connaître les principes généraux des primes d’assurance et de leur recouvrement
Dans un contrat IARD, l’assureur s’engage à indemniser l’assuré en cas de sinistre. En contrepartie, l’assuré doit payer une prime à chaque échéance sous peine de perdre sa couverture. Cette prime correspond au prix de la couverture pour un ou plusieurs risques définis au contrat.

• Notions juridiques préliminaires en matière de prime d’assurance
• La procédure de non-paiement en assurances IARD

Connaître les cas particuliers de paiement des primes d’assurance
En principe, les primes d’assurance peuvent être acquittées par tout moyen, à la signature du contrat, puis à chaque échéance. Dans certains cas néanmoins, les modalités du paiement peuvent varier.

• Les cas particuliers et les modes de paiement des primes d’assurances
  Présentation des modes de paiement des primes d’assurances.
• Les règles spécifiques aux assurances-vie
  Exposé des règles spécifiques aux assurances-vie.

Connaître les principes des indemnisations en assurances de dommages et de responsabilité
En assurance de dommages, le sinistre est la réalisation d’un risque couvert par le contrat. Son indemnisation fait appel au principe indemnitaire ou au principe de détermination forfaitaire.

• Le sinistre en assurances de dommages et de responsabilité
  Présentation de la notion de sinistre en assurance dommages et de responsabilité, et de droits et obligations de l’assureur.
• Les principes d’indemnisation en assurances de dommages et de responsabilité
  Présentation des principes d’indemnisation en assurances dommages et de responsabilité : le principe indemnitaire et le principe de détermination forfaitaire

Connaître les droits et obligations des parties en assurances dommages et responsabilité
En cas de sinistre, l’assuré doit remplir un certain nombre d’obligations clairement définies. Par ailleurs, il dispose de droits, de même que l’assureur et la victime.

• Les droits et les obligations de l’assuré (dommages et responsabilité)
  Présentation des droits et des obligations de l’assuré en matière d’assurance dommages et responsabilité
• Les droits et les obligations des parties : les règles spécifiques aux sinistres de responsabilité
  Présentation des droits et obligation de l’assuré, de l’assureur et de la victime en cas de sinistre deresponsabilité

Connaître les procédures de règlement des sinistres en assurances dommages et responsabilité et les valeurs d’assurance
Le règlement des sinistres en assurance de dommages et de responsabilté suit une procédure définie. Au terme de cette procédure, l’indemnisation est versée.

• La procédure de règlement des sinistres en assurances de dommages et de responsabilité
  Présentation de la procédure de règlement des sinistres : vérifications préalables et indemnisation
• Les principales valeurs d’assurance
  Présentation des valeurs d’indemnisation pour les biens immobiliers, non immobiliers et les véhicules