Les droits du patient

1) Avant la formation

• Questionnaire de positionnement pour identifier ses propres axes de progrès

2) Pendant la formation

Introduction

• Présentation de chacun
• Attentes et objectifs visés de chaque participant
• Présentation du cadre de la formation
• Contextualisation des objectifs et des enjeux
• Emergence des représentations des participants
• Ajustement du contenu du programme de la formation si besoin

Le patient et ses droits

• Définition du patient
• Naissance des droits du patient
• Du droit des patients aux droits du patient
• La démocratie sanitaire

La place du patient dans la relation de soins

• Le patient sujet de soins et de droit
• Le patient objet de soins
• Le contrat de soins
• Le patient est un usager du service de santé
• Le patient est un consommateur de soins : aléa médical et erreur médicale

Les droits des patients

• Une protection fondamentale : les textes
• Les principales lois hospitalières
• Les chartes des patients hospitalisés

Les devoirs et obligations des professionnels

• Les obligations légales et déontologiques des professionnels
• La charte du patient hospitalisé : un contrat source d'obligations
• Analyse de la charte
• Mise en évidence de chaque droit du patient et de chaque obligation des soignants
• La vie privée du patient : confidentialité et sécurité des données de santé
• Le droit du patient à son intégrité physique
• Le droit du patient à la dignité

Réparation et sanctions

• Le droit à réparation
• La commission de recours des usagers
• La commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
• Les recours judiciaires

Les devoirs et responsabilités du patient

• Information et transparence
• Exprimer son consentement
• Désigner une personne de confiance
• Organiser sa fin de vie
• Le patient mineur
• La notion de refus de soins

Exemples de travaux pratiques (à titre indicatif)

• Autodiagnostic
• Atelier collectif ou simulations basées sur des cas concrets proposés par les stagiaires
• Exercices d'entraînement : analyse de scénarii
• Mises en situation : cas pratiques et études de situations juridiques
• Echanges avec les participants
• Débriefing sur les comportements mis en oeuvre : analyse de pratique
• Plan d'action : rédiger son Plan d'Action Personnalisé (PAP), objectifs et actions concrètes

Synthèse de la session

• Réflexion sur les applications concrètes que chacun peut mettre en oeuvre dans son environnement
• Conseils personnalisés donnés par l'animateur à chaque participant
• Evaluation formative (quiz permettant de valider les compétences acquises)
• Bilan oral et évaluation à chaud

3) Après la formation : consolider et approfondir

• Pendant 3 mois après la formation, les participants bénéficient d'un suivi personnalisé asynchrone auprès du formateur par courriel
• Ils reçoivent des feedbacks et des conseils personnalisés en relation avec les sujets abordés en formation

Le contenu de ce programme peut faire l'objet d'adaptation selon les niveaux, prérequis et besoins des apprenants.

Modalités d’évaluation des acquis

• En cours de formation, par des mises en situation contextualisées évaluées
• Et, en fin de formation, par un questionnaire d'auto-évaluation