Le choix sociétaire en agriculture - E-learning

L’installation sous forme sociétaire
Démarrer une activité agricole amène l’exploitant ou le futur exploitant à se poser la question de la forme qu’il souhaite donner à son exploitation. D’exceptionnelle, l’alternative sociétaire est aujourd’hui devenue une option envisagée sérieusement par nombre d’agriculteurs.

• Les objectifs de la création de société en agriculture
  Présentation des objectifs économiques et patrimoniaux de la création de société en agriculture.
• Les conséquences de la création sociétaire en agriculture
  Présentation des conséquences fiscales et sociales de la création d’une société en agriculture.
• La démarche de création d’une société en agriculture
  Présentation des démarches préalables à la création d’une société en agriculture : réflexion préparatoire et définitive.

Approche de l’entreprise individuelle et des formes sociétaires 
Forme élémentaire pour exercer une activité essentiellement commerciale, artisanale ou agricole, l’entreprise individuelle présente des spécificités importantes qui la distinguent des formes sociétaires, représentées par les sociétés commerciales et sociétés civiles.

Identifier les principaux modes d’exercice de l’activité agricole

Traditionnellement, l’exploitant agricole exerce en individuel. Les mutations économiques, les obligations légales et réglementaires de plus en plus importantes et le nombre croissant des transmissions ont cependant favorisé le développement des exploitations sous forme sociétaire.

• L’EARL
  Présentation des arguments en faveur de la création sociétaire en agriculture en général et de l’EARL en particulier.
• Le GAEC
  Dans quels cas privilégier le GAEC ? Quels sont les points de vigilance ?
• Exploitation individuelle et EIRL agricole
  Quand privilégier l’EIRL en agriculture par rapport au fonds agricole ?

Les formes sociétaires moins courantes en agriculture

À côté de l’exploitation individuelle qui reste prépondérante dans notre pays, des EARL et GAEC, on trouve d’autres formes sociétaires moins utilisées. Ainsi, les coopératives ou GIE agricoles permettent de mutualiser les coûts en gardant une complète autonomie de gestion.

• Coopératives et groupements agricoles
  Quels sont les principaux atouts des divers groupements agricoles ?
• Sociétés commerciales et SCEA
  Quelle place pour la société commerciale dans l’activité agricole ? Et la société civile ?

Connaître les avantages de la forme sociétaire pour les travailleurs non-salariés 
Il existe 2 grands modes d’exercice d’une activité professionnelle : l’entreprise individuelle et la société.