Découvrez l’imposition des professionnels et des entreprises - E-learning

Connaître les différentes formes d’imposition du professionnel
Les professionnels sont soumis à une imposition sur leur revenu. Il existe différentes catégories d’imposition en fonction de la nature de leur activité. Ces catégories peuvent être des Bénéfices industriels et commerciaux (BIC), des Bénéfices non commerciaux (BNC) ou des bénéfices agricoles.

• Les composantes de l’impôt sur le revenu du professionnel
  Présentation des composantes de l’impôt sur le revenu du professionnel
• Les bénéfices non commerciaux
  Présentation de la notion de bénéfices non commerciaux et des cas où elle s’applique
• Les bénéfices industriels et commerciaux
  Présentation de la notion de bénéfice industriel et commercial et des cas où elle s’applique

Connaître les autres revenus du professionnel

Quand un professionnel décide d’exercer sa profession dans le cadre d’une société commerciale, il a le choix entre différentes formes de sociétés telles que les Sociétés à responsabilité limitée (SARL) et les Entreprises unipersonnelles à responsabilité limitée (EURL).

• Les revenus d’une activité professionnelle exercée sous forme sociétaire
  Présentation de l’imposition sur les revenus d’une activité professionnelle exercée sous forme sociétaire
• Les revenus fonciers du professionnel
  Présentation des revenus fonciers dans le cadre d’un professionnel
• Les revenus mobiliers du professionnel
  Présentation des revenus mobiliers dans le cadre d’un professionnel

Connaître les principes généraux de l’imposition des entreprises

Les entreprises industrielles et commerciales peuvent être soumises à l’impôt sur les sociétés, ou être imposées au nom des associés, selon leur forme juridique. Ces entreprises peuvent dans certains cas bénéficier d’une option entre ces deux régimes.

• Les régimes d’imposition des sociétés
  Présentation des différents régimes d’imposition des sociétés : définition et principaux régimes optionnels
• Les modes d’imposition des entreprises
  Présentation des modes d’imposition des entreprises : régime micro-BIC et régime d’imposition selon le bénéfice réel

Connaître les modalités de calcul du résultat fiscal de l’entreprise

L’impôt sur les sociétés est calculé à partir du bénéfice fiscal, déterminé en fonction de règles propres.

• La formation du résultat fiscal et le paiement de l’impôt sur les sociétés (principes généraux)
  Présentation des principes généraux de la formation du résultat fiscal et du paiement de l’impôt sur les sociétés
• Les principales mesures d’aide fiscale en matière d’imposition des entreprises
  Présentation des principales mesures d’aide fiscale en matière d’imposition des entreprises

La détermination du résultat imposable d’une entreprise : charges, plus et moins values

Les plus et moins-values de cession d’éléments de l’actif immobilisé d’une entreprise sont soumises à un régime particulier d’imposition. Par ailleurs, le principe général de déductibilité des charges pour la détermination du résultat connait quelques exceptions.

• Les restrictions à la déductibilité fiscale des charges (entreprises)
  Présentation des restrictions à la déductibilité fiscale des charges : application de seuil, limites de certaines charges et conditions de déductibilité
• Le régime général des plus-values et moins-values sur éléments d’actifs cédés (entreprises)
  Présentation du régime général des plus-values et moins-values sur éléments d’actifs cédés : principes généraux et distinction entre plus-values et moins-values court terme et long terme
• Le régime d’imposition des plus-values et moins-values sur éléments d’actif cédés (entreprises)
  Présentation du régime d’imposition des plus-values et moins-values sur éléments d’actifs cédés