Formation Veille réglementaire QSE : méthode pour construire son référentiel
Public admis
- Salarié en Poste
- Demandeur d'emploi
- Entreprise
- Etudiant
Financements
Eligible CPF Votre OPCO Financement personnel
Objectifs de la formation
- Préciser les objectifs et le champ d'application de sa veille réglementaire QSE
- Construire son référentiel pour préparer l'évaluation de la conformité QSE de son entreprise
- Utiliser son référentiel de veille réglementaire pour se maintenir à jour en QSE
| Tarif |
A partir de 1 530,00 € |
| Durée | 2 jours |
| Modes |
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| Sessions |
| Tarif |
A partir de 1 530,00 € |
| Durée | 2 jours |
| Modes |
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| Sessions |
Description
La réglementation applicable en matière de qualité, santé-sécurité au travail et environnement est extrêmement dense et évolue constamment. Il est indispensable pour les Responsables QSE de créer leur propre référentiel réglementaire et de le mettre régulièrement à jour.La formation « Veille réglementaire QSE : méthode pour construire son référentiel » permet de gagner un temps précieux en se procurant une méthode de veille réglementaire efficace et adaptée à son contexte.
Programme
Engagement
Identifier le processus de veille réglementaire QSE
- Visite de musée : les étapes du processus de veille réglementaire et principales difficultés rencontrées
- Brainstorming : citer les sources d'informations en matière de veille métier
Sélectionner les textes applicables
Structure du droit français et son articulation avec le droit européen pour les non-juristesQu’est-ce qu’un code, un décret, un arrêté, un règlement, une norme, une directive ?Hiérarchie des textesOù trouver les textes ? sources officielles ou nonNotion d'exhaustivité : qu'est-ce qu'une veille nécessaire et suffisante ?- Cas pratique : Recherche de textes à partir d'un cas concret :
Définir les finalités de sa veille réglementaire
Rôles du chargé de veille réglementaireDistinguer les objectifs opérationnels en fonction du contexte de l'entreprise : taille, secteur d'activité, acteurs concernés- Atelier « Adapter sa veille réglementaire » :
Définir la structure optimale de son référentiel
Identifier les personnes dans l’entreprise chargées d'appliquer la réglementationQuels textes conserver et comment les suivre ? gérer les modificationsComment gérer le temps dédié à la veille ?- Atelier « Créer son référentiel réglementaire » :
Évaluer la conformité réglementaire de l’entreprise
Comment mettre en œuvre la démarche d'évaluation de la conformité dans l'entreprise ?Hiérarchiser les risques liés aux non-conformités identifiées et les actions associéesResponsabilités en matière de QSE : qui met en œuvre les actions ?Rendre compte à la direction, planifier la mise en conformité- Atelier « Evaluer la conformité de son entreprise aux textes sélectionnés » :
Actualiser sa veille réglementaire
Suivre les modifications des textes sélectionnésIdentifier les nouveaux textes à intégrer- Retours d'expérience : les bonnes pratiques pour actualiser régulièrement sa veille, échanger sur les modalités pratiques, avantages et inconvénients
Intégrer les évolutions de sa structure
Réévaluer la conformité et tenir compte des actions engagéesSuivre les changements en interne : modification, ajout, suppression d'activités et de matérielsDiffuser l'information réglementaire- Cas pratique : identifier les outils d'une veille quotidienne efficace et s'organiser
Transfert
Les points forts
Formation adaptée aux responsables opérationnels non juristes
Réalisation de cas pratiques sur tablettes ou PC
Création de la structure de son référentiel réglementaire en cours de formation
Liste de textes réglementaires structurée par thème, plan d'actions suite à non-conformité…
Prérequis
Aucun prérequis nécessaire
Public
Responsables QSE - Responsable qualité - Responsable sécurité-prévention - Responsable environnement - Toute personne chargée de la veille réglementaire
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